Brahim Zaghnane, 53 ans, était poursuivi pour "homicides et blessures involontaires et excès de vitesse de plus de 20 km/h".

Le parquet avait requis deux ans de prison avec sursis.

Le voyagiste, la société Voyage Sud-Ouest d'Agadir (Maroc) qui assure des liaisons régulières entre cette ville et Paris, a été condamné à 750 euros d'amende pour l'excès de vitesse du conducteur.

La question des dommages et intérêts pour les victimes sera abordée ultérieurement, a indiqué à Reuters Me Sabine Capes, avocate du conducteur.

Le 2 juin 2003, le car transportant 51 Marocains dont les trois chauffeurs avait subitement mordu le bas-côté, puis versé dans le fossé avant de faire plusieurs tonneaux. Le conducteur se serait endormi.