Le tribunal de 1ère instance de Casablanca avait condamné Driss Chahtane et Mostapha Aâdari à 3 mois de prison avec sursis, qui étaient poursuivis dans l'affaire de ''l'association Amehzouen Moha Ou hammou Zayani''

Les mis en cause avaient été également condamnés à payer une amende de 5.000 dh chacun et à des dommages et intérêts de 500.000 dh à payer solidairement.

La même juridiction avait, par ailleurs, acquitté les prévenus du délit d'injures en rejetant toutes les requêtes relatives aux vices de forme .