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Tags (7) : Cour

Six détenus impliqués dans les actes de vandalisme à la prison de Salé auditionnés par le juge d'instruction

Six détenus impliqués dans les actes de vandalisme à la prison de Salé auditionnés par le juge d'instruction
MAP | 07/10/2011 | Actus
Salé - Le juge d'instruction chargé des affaires de terrorisme près l'annexe de la Cour d'appel à Salé, a auditionné, jeudi, six parmi une trentaine de détenus impliqués dans les actes de vandalisme perpétrés en mai dernier à la prison de Salé. Les six mis en cause sont accusés de séquestration,...
Cour, instruction, juge, Salé, théâtre

Ajournement au 27 septembre de l'examen de l'appel du directeur du journal "Al Massae"

Ajournement au 27 septembre de l'examen de l'appel du directeur du journal "Al Massae"
MAP | 16/09/2011 | Médias
Casablanca - La Cour d'appel de Casablanca a reporté, jeudi, au 27 septembre l'examen de l'affaire dans laquelle est poursuivi le directeur de publication du quotidien ''Al Massae'', Rachid Nini. Lors de la prochaine audience, le représentant du ministère public devra répondre aux requêtes de forme...
Ajournement, Al Massae, Casablanca, Cour, Rachid Nini

Report au 29 juin de l'examen de l'affaire de l'ex-président du Conseil municipal de Khouribga

Report au 29 juin de l'examen de l'affaire de l'ex-président du Conseil municipal de Khouribga
MAP | 02/06/2011 | Actus
Khouribga - La Cour d'appel de Khouribga a décidé mercredi de reporter au 29 juin l'examen de l'affaire de l'ex-président du Conseil municipal de Khouribga poursuivi pour trafic d'influence, falsification et corruption. Ce report a été décidé par la Cour à la demande de la défense afin de lui...
Conseil municipal, Cour, ex-président, Firdaous, Khouribga, PV

Installation du nouveau Premier président de la Cour d'appel de Marrakech

Installation du nouveau Premier président de la Cour d'appel de Marrakech
MAP | 13/05/2011 | Marrakech
Marrakech - La cérémonie d'installation du nouveau Premier président de la Cour d'appel de Marrakech, Abdelaziz El Ouakidi a eu lieu jeudi à Marrakech, en présence de plusieurs responsables et membre du corps de la magistrature. S'exprimant à cette occasion, le procureur général du Roi près la Cour...
Abdelaziz El Ouakidi, Cour, Marrakech, Mohamed Mhidia, président

Al-Hoceima: Confirmation en appel des jugements prononcés à l'encontre de 21 personnes poursuivies pour abus de pouvoir

Al-Hoceima: Confirmation en appel des jugements prononcés à l'encontre de 21 personnes poursuivies pour abus de pouvoir
MAP | 11/05/2011 | Actus
Al-Hoceima - La chambre criminelle près la Cour d'appel d'Al Hoceima a confirmé, mardi, les jugements prononcés en premier ressort à l'encontre de 21 personnes (agents de police et d'autorité et fonctionnaires) allant de l'acquittement à huit mois de prison ferme. La Cour a également décidé...
Cour, Hoceima, police, pouvoir

Arrestation à Essaouira d'un individu recherché pour tentative de meurtre

Arrestation à Essaouira d'un individu recherché pour tentative de meurtre
MAP | 05/05/2011 | Société
Essaouira -Les éléments de la police judiciaire, ont arrêté récemment à Essaouira, un individu recherché, pour tentative de meurtre, mise à feu et violence ayant entrainé une infirmité permanente, a-t-on appris, mercredi de source policière. Cette affaire remonte à mars 2008, lorsque le mis en...
Arrestation, Cour, Essaouira, meurtre, policière

Vandalisme à Larache : deux ans de prison avec sursis pour 19 personnes et acquittement de deux autres

Vandalisme à Larache : deux ans de prison avec sursis pour 19 personnes et acquittement de deux autres
MAP | 27/04/2011 | Société
Tanger - Dix-neuf personnes ont écopé d'une peine de deux ans de prison avec sursis et deux autres ont été acquittées, tard dans la soirée de mardi, devant la Chambre criminelle près la Cour d'appel de Tanger, dans l'affaire des actes de vandalisme ayant émaillé les manifestations pacifiques du 20...
Cour, Larache, Tanger, Vandalisme


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