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Tags (10) : condamnés

Le Maroc accepte le retour de six ressortissants condamnés en Belgique

Le Maroc accepte le retour de six ressortissants condamnés en Belgique
eMarrakech .info | 03/05/2012 | Société
eMarrakech: Le Maroc a accepté le retour de six ressortissants marocains condamnés en Belgique, annonce la ministre belge de la Justice Annemie Turtelboom en réponse à une question écrite mercredi. En effet, la Belgique avait transmis 10 dossiers dans le cadre du Traité organisant le retour de...
belgique, condamnés, maroc, ministre belge de la justice

Algérie: plusieurs trafiquants de drogue dont un Libyen condamnés

Algérie: plusieurs trafiquants de drogue dont un Libyen condamnés
AFP | 21/10/2011 | Société
Alger - Neuf trafiquants algériens de cannabis et un libyen ont été condamnés à des peines allant de 15 à 20 ans de prison à Oran, grande ville de l'ouest à plus de 400 km d'Alger, a rapporté vendredi l'agence APS. Ces trafiquants, selon cette source, ont été condamnés pour "trafic transfrontalier...
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Abdelouahed Radi: 129 condamnés à mort dans le Royaume

APA | 25/12/2008 | Actus
Rabat - Le ministre marocain de la justice a dévoilé mercredi devant les membres de la première chambre du parlement chérifien que le nombre de condamnés à mort dans le Royaume ne dépasse guère 129 cas. «Un débat constructif » est en cours au Maroc sur l’abolition de cette peine, a fait valoir...
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Un avocat sanctionné pour ses propos sur le groupe 'Ansar El Mahdi'

MAP | 31/10/2008 | Actus
Rabat : Un blâme a été infligé jeudi par la Cour d'Appel de Rabat à Abdelfattah Zahrach, avocat du barreau de Rabat pour ses déclarations faites à des médias en août 2007 concernant le réseau terroriste baptisé "Ansar El Mahdi", dont plusieurs membres avaient été condamnés en mars dernier à Salé...
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Egypte: Accusation de 14 egytiens pour avoir organisé des fuites d'examens

AFP | 08/09/2008 | Société
Le Caire : Quatorze Egyptiens accusés d'avoir organisé des fuites lors des examens de fin d'études secondaires en juillet, une affaire qui a fait scandale cet été en Egypte, ont été condamnés lundi à des peines allant jusqu'à 15 ans de prison, a indiqué une source judiciaire à l'AFP. Un tribunal...
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Trois journalistes algériens condamnés à six mois de prison ferme

MAP | 24/07/2008 | Médias
Alger : Trois journaliste du quotidien arabophone algérien "Assabah" ont été condamné à six mois de prison ferme et 50.000 dinars d'amende, dans un verdict rendu samedi par la Cour d'Alger, suite à une plainte pour "diffamation" déposée par le ministère algérien de la Défense, rapporte le journal...
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Algérie: deux convertis condamnés à 6 mois de prison avec sursis

AFP | 04/07/2008 | Actus
Algérie : Deux Algériens convertis au protestantisme, jugés pour prosélytisme, ont été condamnés mercredi à six mois de prison avec sursis par un tribunal algérien, a annoncé jeudi à l'AFP le président de l'Eglise protestante d'Algérie Mustapha Krim. Les deux convertis ont également été condamnés...
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Attentats de Madrid: dix condamnés en grève de la faim pour protester contre leurs peines

AP | 02/11/2007 | Actus
MADRID - Dix des 21 hommes condamnés pour les attentats de Madrid ont entamé une grève de la faim pour protester contre des peines de prison qu'ils jugent excessives, a annoncé vendredi le gouvernement. Un responsable du système pénitentiaire espagnol a précisé que figurent parmi les grévistes...
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Cinq marocains condamnés pour critiques envers la monarchie

Reuters | 26/07/2007 | Actus
RABAT - Un tribunal marocain a condamné à des peines de prison cinq militants accusés d'avoir critiqué la monarchie, a rapporté mercredi un avocat de la défense. Les cinq accusés, qui avaient fait appel de peines de prison allant de un à trois ans, ont été condamnés chacun à quatre ans de prison...
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Maroc: Onze islamistes condamnés à des peines de 2 à 4 ans de prison

AFP | 26/07/2007 | Actus
RABAT - Le tribunal antiterroriste de Salé (près de Rabat), a condamné mercredi à des peines allant de deux à quatre ans de prison onze prévenus accusés de préparer des "actes terroristes", a indiqué une source judiciaire citée par l'agence Map. Dans une première affaire, trois habitants de Salé...
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