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Tags (6) : cour d'appel

Mise en délibéré au 24 octobre du procès du directeur du journal "Al Massae"

Mise en délibéré au 24 octobre du procès du directeur du journal "Al Massae"
MAP | 18/10/2011 | Médias
Casablanca - La cour d'appel de Casablanca a décidé, mardi, de mettre en délibéré au 24 octobre courant l'appel de l'affaire dans laquelle est poursuivi le directeur de publication du quotidien ''Al Massae'', Rachid Nini. Nini est poursuivi pour avoir ''discrédité une décision de justice, tenté...
Al Massae, cour d'appel, délibéré, prison, Rachid Nini

Report au 4 octobre de l'affaire des dilapidations au sein de la CNSS

Report au 4 octobre de l'affaire des dilapidations au sein de la CNSS
MAP | 13/09/2011 | Société
Casablanca - La cour d'appel de Casablanca a reporté, mardi, au 4 octobre prochain l'examen de l'affaire de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) dans laquelle sont poursuivies 28 personnes. Ce report a été décidé suite à une requête des avocats des accusés pour préparer la défense ainsi...
Casablanca, CNSS, cour d'appel, dilapidations, Justice

Report du procès en appel de l'officier de police poursuivi pour non respect du secret professionnel

MAP | 25/03/2008 | Actus
Casablanca - La Chambre correctionnelle près la Cour d'Appel de Casablanca a décidé, mardi, de reporter au 1er avril prochain le procès de l'officier de police principal, Hicham Griouani, poursuivi pour non respect du secret professionnel. La Cour a décidé ce report pour permettre à la défense de...
cour d'appel, hicham griouani, procès

Report au 13 mars de l'examen de l'affaire des agents de la prison centrale de Kenitra

MAP | 07/03/2008 | Actus
Kenitra - La Cour d'appel de Kenitra a reporté, jeudi, au 13 mars l'examen de l'affaire des agents de la prison centrale de Kenitra, poursuivis dans le cadre de l'affaire de l'évasion de ladite prison du dénommé Mohamed Ouazzani, Alias "Nini". La décision du report est intervenue à l'issue d'une...
affaire, cour d'appel, fonctionnaire, justice, prison

Le procureur général du Roi près la Cour d'Appel de Casablanca s'étonne des déclarations de Abderrahim Ariri

MAP | 28/07/2007 | Actus
Rabat - Le procureur général du Roi près la Cour d'Appel de Casablanca s'est étonné des déclarations du directeur de l'hebdomadaire "Al Watan Al An",, au quotidien "Al Massae" dans son édition du 26 juillet 2007, précisant qu'elles "n'ont aucun rapport avec l'objet de l'enquête". Dans un ...
abderrahim ariri, casablanca, cour d'appel, déclarations, procureur général

Seize présumés terroristes devant le procureur général du Roi près la Cour d'appel de Rabat

MAP | 17/07/2007 | Actus
Rabat - Seize personnes qui seraient impliquées dans des actes terroristes, originaires de Casablanca, ont été déférées lundi par la Brigade nationale de la police judiciaire devant le procureur général du Roi près la Cour d'appel de Rabat, a-t-on appris de source judiciaire. Les chefs...
cour d'appel, procureur général du roi, rabat, terroristes


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FIFM / Ph Brahim Taougar
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