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Tags (11) : peines

Durcissement des peines à l'encontre de 9 accusés du groupe Raydi

Durcissement des peines à l'encontre de 9 accusés du groupe Raydi
MAP | 19/05/2009 | Actus
Salé - La Chambre criminelle chargée des affaires de terrorisme à l'annexe de la Cour d'appel à Salé a durci lundi, les peines d'emprisonnement à l'encontre de neuf des 51 accusés complices du kamikaze Abdelfettah Raydi qui s'était fait exploser le 11 mars 2007 dans un cybercafé au quartier Sidi...
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6 mois a 8 ans de prison pour des dealers de drogues

MAP | 29/04/2009 | Société
Tanger - Le tribunal de première instance de Tanger a condamné, lundi, les membres de deux bandes de dealers de drogues dures à des peines allant de 6 mois à 8 ans de prison ferme. Les principaux accusés dans cette affaire, le dealer Mohamed K. et son fournisseur Youssef A., ont écopé de huit...
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Casablanca: des Peines de 8 mois à 6 ans de prison ferme dans une affaire de vente de viande canine

MAP | 30/01/2009 | Société
Casablanca - Le Tribunal de Première Instance de Casablanca a condamné, jeudi soir, à des peines allant de 8 mois à 6 ans de prison ferme sept personnes poursuivies dans une affaire de vente de viande avariée et de saucisses de viande canine. Le principal accusé dans cette affaire, boucher de son...
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Affaire des agréments: Des peines de prison confirmées contre quatre accusés

MAP | 27/10/2008 | Société
Salé - Des peines d'un à trois ans de prison ont été confirmées en appel, lundi à Salé, contre quatre accusés membres d'un réseau de falsification et de présentation de doléances à caractère social, dans le cadre de l'affaire des agréments. La Chambre du 2ème degré, chargée des crimes économiques...
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Peines de prison ferme à l'encontre de 42 émeutiers à Oran

APS | 21/10/2008 | SPORTS
Oran - Des peines de 4 à 18 mois de prison ferme ont été prononcées, hier par le tribunal correctionnel d'Es-Seddikia (Oran), à l'encontre de 42 personnes impliquées dans les émeutes enregistrées en mai dernier dans la capitale de l'Ouest algérien à la suite de la rétrogradation du club de...
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Trois ans d'emprisonnement requis à l'encontre de 74 émeutiers à Oran

APS | 14/10/2008 | Actus
Oran - Une peine de trois ans d'emprisonnement a été requise, hier lundi à Oran, à l'encontre de 74 personnes jugées par le tribunal correctionnel d'Es-Seddikia (Oran) pour leur implication dans les émeutes enregistrées en mai dernier dans la capitale de l'Ouest algérien, alors que le verdict a...
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Querelle entre les juges et Rachida Dati sur les 'peines plancher'

Reuters | 03/10/2008 | Société
Paris - La décision de la ministre de la Justice de contraindre les procureurs à demander davantage de peines de prison minimales (peines plancher) pour les délinquants récidivistes, objectifs statistiques à la clef, suscite une nouvelle querelle avec les syndicats de magistrats. "Les magistrats...
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Lourdes peines requises contre le Kamikaze de Meknès et son complice

MAP | 10/07/2008 | Actus
Salé - La réclusion perpétuelle et une peine de 20 ans de prison ont été requises, jeudi, à Salé par le Procureur du Roi contre Hicham Doukali, le kamikaze qui avait tenté de se faire exploser le 13 août 2007 à Meknès, près d'un autocar de touristes, et son complice présumé, Hassan Azougar. Dans...
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Attentats de Madrid: dix condamnés en grève de la faim pour protester contre leurs peines

AP | 02/11/2007 | Actus
MADRID - Dix des 21 hommes condamnés pour les attentats de Madrid ont entamé une grève de la faim pour protester contre des peines de prison qu'ils jugent excessives, a annoncé vendredi le gouvernement. Un responsable du système pénitentiaire espagnol a précisé que figurent parmi les grévistes...
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France: lourdes peines pour cinq belges accusés d'extorsion

AFP | 05/10/2007 | Société
RIOM - Cinq ressortissants belges originaires du Maroc ont été condamnés jeudi soir à des peines allant jusqu'à dix ans de prison pour avoir agressé un de leurs compatriotes en France afin de s'emparer du contenu de son coffre-fort. Les cinq hommes, trois frères et deux cousins d'origine...
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Maroc: Onze islamistes condamnés à des peines de 2 à 4 ans de prison

AFP | 26/07/2007 | Actus
RABAT - Le tribunal antiterroriste de Salé (près de Rabat), a condamné mercredi à des peines allant de deux à quatre ans de prison onze prévenus accusés de préparer des "actes terroristes", a indiqué une source judiciaire citée par l'agence Map. Dans une première affaire, trois habitants de Salé...
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