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Tags (7) : prison ferme

Marrakech : 6 mois de prison ferme à l'encontre de trois étudiants

Marrakech : 6 mois de prison ferme à l'encontre de trois étudiants
MAP | 24/11/2009 | Formation / emploi
Marrakech - Le tribunal de première instance de Marrakech a condamné lundi trois étudiants à une peine d'emprisonnement de 6 mois chacun pour "humiliation de fonctionnaires lors de l'exercice de leurs fonctions" et " menace et détention d'armes blanche ", a-t-on appris mardi de source judiciaire....
armes blanche, faculté, prison ferme, étudiants

Confirmation en appel de la condamnation de Chakib Khiyari

Confirmation en appel de la condamnation de Chakib Khiyari
MAP | 24/11/2009 | Actus
Casablanca - La cour d'appel de Casablanca a confirmé, mardi. La peine de 3 ans de prison ferme et d'une amende de 753.930 DH au profit de l'administration des douanes et impô ts indirects prononcées en première instance à l'encontre de Chakib Khiyari, président de l'association Rif de droits de...
Chakib Khiyari, droits de l'Homme, prison ferme, Rif

Réduction en appel des peines de neuf accusés poursuivis dans le cadre de la loi anti-terroriste

Réduction en appel des peines de neuf accusés poursuivis dans le cadre de la loi anti-terroriste
MAP | 01/09/2009 | Actus
Salé - La Chambre criminelle (2-ème degré) près l'annexe de la Cour d'appel de Salé, chargée des affaires de terrorisme a décidé, lundi, de réduire les peines prononcées en première instance, en avril dernier, à l'encontre de neuf accusés poursuivis dans le cadre de la loi anti-terroriste. La Cour...
accusés, prison ferme, terrorisme

6 mois a 8 ans de prison pour des dealers de drogues

MAP | 29/04/2009 | Société
Tanger - Le tribunal de première instance de Tanger a condamné, lundi, les membres de deux bandes de dealers de drogues dures à des peines allant de 6 mois à 8 ans de prison ferme. Les principaux accusés dans cette affaire, le dealer Mohamed K. et son fournisseur Youssef A., ont écopé de huit...
dealers, drogues, peines, prison ferme, tribunal

Un français condamné à 5 ans de prison ferme pour trafic de drogue

MAP | 14/04/2009 | Société
Tanger - La cour d'appel de Tanger a confirmé, lundi en début de soirée, la peine de 5 ans de prison ferme assortie d'une amende de 20,27 millions dh, prononcée en première instance, à l'encontre d'un ressortissant français poursuivi pour trafic de drogue à l'échelle internationale. Après de...
amende, condamné, drogue, prison ferme

Affaire Ould Haidallah : Confirmation en appel des peines prononcées en première instance

MAP | 02/04/2009 | Actus
Agadir - La Chambre criminelle près la cour d'Appel d'Agadir a confirmé, dans la nuit du mercredi à jeudi, les peines prononcées en première instance à l'encontre de plusieurs accusés, dont Sidi Mohamed Ould Haidallah, fils de l'ancien président mauritanien Mohamed Khouna Ould Haidallah, poursuivis...
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Deux ans de prison ferme contre 13 membres d'une cellule jihadiste

Deux ans de prison ferme contre 13 membres d'une cellule jihadiste
MAP | 19/03/2009 | Actus
Salé - La Chambre criminelle chargée des affaires de terrorisme près la Cour d'appel de Salé a confirmé, mercredi, le jugement rendu en première instance contre 13 personnes condamnées à des peines de 2 ans de prison ferme. La Cour a en outre confirmé une amende de 5.014 dh contre un accusé...
jihadiste, jugement, prison, prison ferme, terrorisme


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